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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE LA SEINE
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CAPITAINE FRACASSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITAINE FRACASSE
COMPAGNIE DE LA SEINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3634032
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2029
CAPITAINE FRACASSE de COMPAGNIE DE LA SEINE

Présentation de la marque CAPITAINE FRACASSE

Déposée le 4 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAINE FRACASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE LA SEINE domicilié(e) Bateau le Blue Moon, Face au 50/52 Quai du Point du Jour, Port de Boulogne les Studios - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 367 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CAPITAINE FRACASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITAINE FRACASSE arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.

COMPAGNIE DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : PARIS EN SCENE , MENU AMIRAL , FRACASSE , PAVILLON DE LA SEINE , COMPAGNIE DE LA SEINE , FORMULE AMIRAL


COMPAGNIE DE LA SEINE, Société par actions simplifiée - Bateau le Blue Moon, Face au 50/52 Quai du Point du Jour, Port de Boulogne les Studios - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 510367030


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512237 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2018 n°2701058 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19

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